Cadre d'utilisation
Conditions d'utilisation
Ces conditions constituent une structure de travail pour la phase de développement. Elles ne remplacent pas une validation juridique avant lancement commercial.
Utiliser MIARTYS de manière responsable
Objet du service
MIARTYS est un environnement de création assistée destiné à structurer, transformer, affiner et exporter des contenus à partir des médias ou instructions fournis par l'utilisateur.
Création de compte
L’accès à l’espace personnel nécessite un compte. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et peut demander une réinitialisation de son mot de passe. L’accès aux générations est soumis aux contrôles de sécurité, de budget et d’éligibilité du service.
Utilisation acceptable
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le service pour créer ou traiter des contenus illégaux, trompeurs, préjudiciables, portant atteinte aux droits de tiers ou compromettant la sécurité du service.
Contenus téléchargés
L'utilisateur doit disposer des droits et autorisations nécessaires sur les médias, marques, voix, personnes et autres éléments qu'il transmet au service.
Droits sur les contenus
L'utilisateur conserve les droits qu'il détient sur ses contenus d'origine. Les conditions de licence technique nécessaires au traitement et au stockage seront précisées avant lancement commercial.
Contenus générés
Les sorties peuvent nécessiter une vérification humaine. L'utilisateur reste responsable de leur validation, de leur utilisation et de leur publication, notamment au regard des droits de tiers et des règles applicables.
Disponibilité et suspension
Le service peut évoluer, être interrompu pour maintenance ou suspendu en cas de risque de sécurité, d'usage abusif ou de violation des conditions.
Propriété intellectuelle MIARTYS
La marque, l'interface, les éléments graphiques, la documentation et les composants propres à MIARTYS restent protégés par les droits applicables.
Paiement et abonnement
Aucun paiement réel n’est proposé pendant la préparation. Les essais Stripe ne constituent pas un achat et n’accordent pas de droits payants réels. Les offres, prix, conditions de renouvellement, résiliation et remboursement seront présentés et validés avant toute ouverture commerciale.
Clôture et assistance
Une demande de clôture ou d’assistance peut être adressée à contact@fryoka.com. Les données sont traitées selon la politique de confidentialité et les obligations de conservation applicables.
Éditeur
Michel Ceschin, Rue du Bois 31, 7140 Morlanwelz, Belgique. BCE : 0716.370.635. Les règles impératives applicables aux consommateurs et aux juridictions compétentes restent préservées.
Cette version est informative et incomplète. Elle doit être finalisée par un professionnel du droit avant tout lancement commercial.